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Marques déposées par l'association loi 1901 GUIDES ET SCOUTS D'EUROPE
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(Marque figurative)
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

(Marque figurative)
GUIDES ET SCOUTS D'EUROPE, association régie par la loi de 1901

Numéro de dépôt :
1636793
Date de dépôt :
27/04/1990
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
27/04/2000
Marque figurative de GUIDES ET SCOUTS D\'EUROPE

Présentation de la marque (Marque figurative)

Déposée le 27 avril 1990 par l'association loi 1901 GUIDES ET SCOUTS D'EUROPE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est l'association loi 1901 GUIDES ET SCOUTS D'EUROPE domicilié(e) "Le Relais de Poste", Route de Montargis, 77570 CHATEAU-LANDON - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SODEMA - France.

La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1636793.

C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 26 28 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque est expirée depuis le 27 avril 2000.

GUIDES ET SCOUTS D'EUROPE a également déposé les autres marques suivantes : F.S.E. , (Marque figurative) , (Marque figurative) , SEMPER PARATI


GUIDES ET SCOUTS D'EUROPE, association régie par la loi de 1901 - "Le Relais de Poste", Route de Montargis, 77570 CHATEAU-LANDON - France


SODEMA - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-24

Papier, imprimés, journaux, périodiques, éditions et livres.Insignes tissés et métalliques (non en métaux précieux).Jeux, articles de sport (non compris dans d'autres classes). Education dispensée par des associations de Scoutisme et de Guidisme, édition de livres et de revues

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Dentelles et broderies, rubans et lacets ; boutons, crochets et oeillets, épingles et aiguilles ; plantes et fleurs artificielles. Articles de mercerie (à l'exception des fils) ; passementerie ; perruques ; attaches ou fermetures pour vêtements ; articles décoratifs pour la chevelure.

Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.